Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi et sans porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du service.

Document Summary

The following sections outline the primary opening provisions and related reference materials.

Section 01

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi et sans porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du service.

Section 02

Champ des services

Le site présente des informations générales sur les bouquets, compositions et demandes locales. Les prestations sont proposées selon la disponibilité saisonnière des fleurs et peuvent faire l’objet d’ajustements raisonnables lorsque certaines variétés ne sont pas disponibles.

Operational clauses are organized below for scope, use, payment, cancellation, and document reference handling.

03
Clause 03

Commandes et paiements

Les demandes de bouquet sont étudiées selon le budget, les couleurs souhaitées et la disponibilité confirmée. Les modalités de règlement acceptées peuvent inclure le virement bancaire, la carte bancaire ou le paiement sur place, selon le cas.

Reference document WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales

Les conditions commerciales applicables peuvent varier selon la nature de la demande, le volume, la période et le lieu de remise. Toute commande ou prestation n’est réputée acceptée qu’après confirmation par l’entreprise.

Reference document HCCH

Sauf mention contraire, les contenus du site, y compris les textes, visuels et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus du site, y compris les textes, visuels et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

Reference Service Public FR
06 Clause

Limitation de responsabilité

Les informations du site sont fournies à titre indicatif. Dans les limites permises par la loi, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une utilisation inappropriée des informations, ni des variations liées aux fleurs de saison ou aux substitutions nécessaires.

Reference EU Commission